Les produits sont proposés à la vente en ligne aux consommateurs, personnes physiques, à titre individuel et n’ayant pas été déclarées incapables. Toute personne ayant été déclarée incapable en vertu de l’article 1123 et suivants du code civil ne peut en aucun cas effectuer un achat sur le site. La consultation du site et les services qui y sont offerts sont du ressort du représentant légal. Ce représentant légal est tenu de se conformer aux présentes conditions.
Les produits ne sont destinés ni aux commerçants, ni aux professionnels pour les besoins de leur profession, ni à la distribution et/ou revente à titre habituel de produits vendus en ligne par la SPRL Delcambe Chaussures.
Les produits sont destinés uniquement aux clients établis en Belgique, France métropolitaine, Allemagne, Luxembourg, Pays-bas. Les visiteurs du site résidant hors de ces pays souhaitant acquérir des produits, sont invités à prendre contact avec le vendeur (par téléphone au +32/65.40.88.98 et par e-mail à l’adresse customercare@delcambe.be) qui pourra, si cela est possible, leur faire parvenir le produit, après réception du paiement du prix majoré des frais de port.
Le vendeur se réserve le droit de refuser toute commande d’un client avec lequel existerait ou apparaîtrait, en cours de traitement de la commande, un litige. En particulier, un litige concernant le paiement et/ou la capacité du client.
Les produits sont neufs et conformes aux normes applicables au sein de l’Union Européenne.
Le vendeur vend ses produits via son réseau de magasins en Belgique et/ou via le site. Les produits et points de vente sont répertoriés sur le site. Les produits sont présentés sur le site, avec des photos et des informations qui les caractérisent et dont le client doit prendre connaissance.
Le client est informé qu’il existe des différences de perception concernant les formes et les couleurs entre les photographies présentées et les produits proposés. Le vendeur exclut toute responsabilité à cet égard.
Les produits présentés sur le site sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Dans certains cas, il arrive que plusieurs clients ajoutent en même temps un produit identique à leur panier de réservation. De ce fait, un client qui valide en premier, réserve réellement le produit, alors qu’une commande passée juste après ne pourra plus être traitée.
Dans le cas où des produits commandés en ligne ne sont plus disponibles, le service client prendra contact avec le client pour l’en informer et il sera procédé au remboursement total de la commande, incluant les éventuels frais de port.
Cependant, comme le vendeur remet en vente des produits non retirés en magasins ou retournés par des clients, il est possible que les articles soient à nouveau disponibles ultérieurement.
Toute commande entraîne l’acceptation des présentes conditions générales de vente, des prix et de la description des produits proposés à la vente.
Le client sélectionne le ou les produits de son choix et les ajoute à son panier virtuel. Le client devra ensuite s’identifier, confirmer sa commande et dans le cas d’un achat en ligne, il devra effectuer le paiement de celui-ci.
La vente en ligne n’est considérée comme définitive pour le vendeur que lorsque celui-ci aura reçu la totalité du paiement de la commande.
Lors de la commande, le client doit indiquer le mode de paiement de son choix ainsi que le lieu où il souhaite recevoir la livraison de sa commande (adresse précise telle que domicile ou lieu de travail), dans un point poste, dans un casier automatique BPack 24/7 ou dans un point de vente Delcambe Chaussures).
Le client doit indiquer son numéro de TVA s’il souhaite que celui-ci apparaisse sur la facture qui accompagnera la livraison de la commande.
Le numéro de TVA peut être retiré ou ajouté lors de l’étape 2 (Livraison) du processus de commande. Il suffit de cocher la case « Modifier les coordonnées de facturation » qui se trouve en dessous de l’adresse de livraison et ajouter votre nom de société et votre numéro de TVA.
Le vendeur se réserve le droit d’accepter une demande de client d’annuler une facture sans numéro de TVA et d’en refaire une nouvelle avec numéro de TVA.
Les prix affichés dans le catalogue en ligne sont en euros, TVA comprise et hors frais éventuels de livraison. Il s’agit du prix en vigueur à la date de l’enregistrement de la commande par le client. Toute commande vaut acceptation du prix et des descriptions des produits disponibles à la vente.
Le vendeur se réserve le droit d’adapter les prix indiqués sur le site à la baisse (promos, soldes, etc.) et à la hausse (en cas d’augmentation du prix coûtant, de la TVA, etc.).
Le montant de la commande est payé en ligne sur le site du vendeur par carte bancaire de débit (Bancontact) ou de crédit (Visa, Mastercard). Le site dispose du système de paiement sécurisé SIPS fourni par ATOS WORLDLINE.
Le vendeur met en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer la sécurité et la confidentialité des données transmises en ligne. Le vendeur ne peut garantir la protection contre une malhonnêteté de la part d’un tiers telle que la réalisation de sites contrefaisant celui du vendeur.
Il ne sera jamais demandé au client de donner en ligne le code de sa carte bancaire, des informations bancaires confidentielles ou de fournir une copie de sa carte bancaire. Si de telles demandes étaient faites ainsi qu’en cas de suspicion de fraude ou de tout autre problème, il est demandé au client de contacter immédiatement le vendeur par téléphone au +32/65.40.88.98 et/ou par e-mail à l’adresse customercare@delcambe.be pour s’assurer que le processus est conforme.
La livraison des produits peut s’effectuer en Belgique, en France métropolitaine, en Allemagne, au Luxembourg et aux Pays-bas. En cas de livraison à domicile et en cas d’absence du client, le livreur déposera dans la boîte aux lettres un avis l’informant que le colis peut être enlevé dans le bureau de poste ou point poste le plus proche pendant 14 jours calendriers à date du premier passage. La livraison dans un point de vente Delcambe Chaussures est gratuite.
L'enlèvement en point de vente des produits ne peut être effectué que par la personne qui a passé la commande ou son mandataire dûment désigné par procuration. Dans un point de vente la commande restera pendant 10 jours calendrier à la disposition du client.
Le client est évidemment seul responsable des difficultés entraînées par des erreurs dans l’adresse de livraison. Les éventuels surcoûts résultant d’une telle erreur feront l’objet d’une facturation au client. Une nouvelle livraison ne sera effectuée qu’après paiement complet de ces frais additionnels.
Le vendeur s'engage à livrer les produits dans les meilleurs délais. Le vendeur et le client conviennent d'un délai indicatif de 2 à 4 jours ouvrables pour les livraisons en Belgique et de 4 à 7 jours ouvrables pour la France métropolitaine, l’Allemagne, le Luxembourg, les Pays-Bas. Les parties acceptent toutefois que le délai de livraison puisse être supérieur à ce délai indicatif, en raison de circonstances exceptionnelles. Le non-respect des délais ne pourra en aucun cas justifier une demande de dommage et intérêts de la part du client, ni ne pourra entraîner une résiliation de la commande.
La livraison peut être effectuée soit dans un magasin Delcambe Chaussures, soit à une adresse précise (e.g. domicile ou le lieu de travail), soit dans un point poste ou bureau de poste soit dans un casier automatique BPOST.
La livraison dans un magasin Delcambe Chaussures est toujours gratuite.
Le montant limite est le seuil à partir duquel un tarif préférentiel sur les frais de livraison s'applique. Le montant limite est de 25€.
| Livraison à domicile | Livraison en point relais | Distributeur de colis | |
|---|---|---|---|
| Panier de plus de 25€ | Gratuit | Gratuit | Gratuit |
| Panier de moins de 25€ | 5€ | 4€ | 4€ |
| Livraison à domicile | Livraison en point relais | |
|---|---|---|
| Panier de plus de 25€ | 4€ | 1€ |
| Panier de moins de 25€ | 9€ | 6€ |
| Livraison à domicile | Livraison en point relais | |
|---|---|---|
| Panier de plus de 25€ | 2€ | 1€ |
| Panier de moins de 25€ | 7€ | 6€ |
| Livraison à domicile | Livraison en point relais | |
|---|---|---|
| Panier de plus de 25€ | 2€ | 1€ |
| Panier de moins de 25€ | 7€ | 6€ |
| Livraison à domicile | |
|---|---|
| Panier de plus de 25€ | 2€ |
| Panier de moins de 25€ | 7€ |
Sauf instructions contraires du client, si celui-ci passe plusieurs commandes successives, le vendeur pourra regrouper les différentes commandes pour procéder à une expédition groupée. Les commandes sont traitées dans l’ordre dans lequel elles sont reçues.
Les produits sont conditionnés de manière à leur assurer une protection optimale pendant le transport. Le transporteur est BPOST SA.
Il appartient au client de vérifier l’état du colis lors de sa réception en présence du livreur, d’en vérifier le contenu et de notifier immédiatement au livreur les anomalies constatées (colis endommagé, ouvert, vide, absence de tout ou partie des produits commandés). Pour ce faire, le client doit adresser un e-mail à l’adresse service.centre@bpost.be détaillant les anomalies constatées. Parallèlement à cette procédure, le client est invité à prendre contact avec le service client du vendeur afin de suivre au mieux les dossiers de contestations ou de litiges.
Si le client n’a pas pu vérifier le colis à sa livraison, il dispose généralement d’un délai de trois jours pour faire part de ses remarques au transporteur (BPOST). Il sera demandé au client d’en adresser copie au vendeur en cas d’annulation de la commande. En l’absence de réserves faites dans les délais concernant le transport et la livraison des produits, aucune réclamation ne pourra être acceptée a posteriori par le vendeur.
Dans tous les cas où le colis ou la marchandise reçus présentent un défaut ou une anomalie, le vendeur invite le client à faire des photos des anomalies constatées afin de constituer un dossier en cas de défaillance de la part de BPOST.
Si le client n’a pas reçu son colis dans un délai de 10 jours suivant la réception de l’avis d’expédition du vendeur, il doit impérativement contacter le vendeur. Si les informations adéquates sont fournies, le vendeur se chargera d’effectuer les réclamations nécessaires auprès du transporteur et expédiera à nouveau les produits (pour autant que ces derniers soient disponibles et livrables dans des conditions raisonnables) ou proposera son remboursement au client.
Si des produits sont manquants, le client prendra soin de le notifier immédiatement au vendeur pour que les mesures puissent être prises dans les délais prévus par la loi et/ou les polices d’assurance. Si, du fait du retard mis par le client pour informer le vendeur, ce dernier n’a pu effectuer les démarches nécessaires en temps utile, la responsabilité en incombera exclusivement au client.
Conformément aux dispositions réglementaires régissant la vente à distance, le client dispose d’un délai de rétractation de sa commande en ligne de 20 jours calendrier à compter du lendemain du jour de la livraison pour retourner les produits achetés qui ne lui conviennent pas.
L’adresse de retour est : Delcambe Chaussures SPRL - 118, rue Montavaux - 7080 Frameries (Belgique)
Les présentes conditions de révocation de la commande et l’adresse de renvoi ne s’appliquent qu’aux produits achetés via le site internet du vendeur.
Le retour d’un article peut se faire de deux façons. Il peut soit le retourner à ses frais à l’adresse de retour mentionnée ci-dessus soit le retourner gratuitement dans un point de vente Delcambe. Pour organiser au mieux ce retour, le client est invité à prendre contact avec le service client au numéro de téléphone 065/40.88.98 ou par e-mail à l’adresse customercare@delcambe.be.
L'utilisation de l'étiquette de retour fournie entraîne des frais de retour qui s'élèvent à :
|
De Belgique |
1.9€ |
|
Des Pays-Bas, du Luxembourg ou d'Allemagne |
3.9€ |
|
De France |
5.9€ |
Le client du site ayant effectué un achat en ligne, pourra demander le remboursement du produit retourné au vendeur. Si l’article est retourné dans un état impeccable, le retour sera accepté et seul le prix d’achat réellement payé sera intégralement remboursé dans un délai indicatif de 14 jours à dater de la réception du colis.
En tout état de cause, les produits ne pourront être retournés s’ils ont été abîmés par le client et/ou à l’occasion de leur transport. Le droit d’échange ou de remboursement ne s’applique donc que dans la mesure où les produits sont retournés en parfait état, complets et ne présentant aucune trace de chocs, rayures, usure, frottement, dysfonctionnement et aucune trace manifeste d’utilisation. Le vendeur se réserve le droit de refuser l’échange ou le remboursement des produits reçus en retour ne respectant pas strictement ces conditions. Afin de minimiser les risques de dommages lors du retour, nous vous suggérons d’emballer les produits dans leurs emballages d’origine.
Les pertes et détériorations pendant le transport du retour seront intégralement à la charge du client.
En cas d’abus manifeste, de répétition anormale d’annulations par un client, etc., le vendeur pourra facturer au client les frais de gestion, d’annulation et/ou de refuser d’honorer tout ou partie des commandes ultérieures du client, pour une période donnée ou définitivement.
Si le retour est dû à un défaut manifeste de la marchandise, une différence entre la marchandise commandée et livrée ou une erreur attribuable directement au vendeur, que le retour répond aux conditions d’acceptation des retours et de remboursement, les frais de retours seront remboursés au client en plus du montant de l’achat.
Tous les produits sont couverts par la garantie légale. Les parties conviennent que la nature des produits ne justifie pas la présomption légale selon laquelle tout défaut de conformité qui apparaît dans un délai de 6 mois à partir de la livraison, est présumé exister au moment de la réception.
Les défauts imputables à un accident, une négligence ou une utilisation anormale par le client ou par un tiers, ne sont pas couverts par la garantie et ne sont dès lors pas considérés comme des défauts de conformité.
L’invocation de la garantie doit se faire par dépôt des produits (secs, propres et dans un état de bonne hygiène et dans leur emballage original) dans un point de vente Delcambe Chaussures ou par l’expédition du produit, accompagné de la preuve d’achat, à l’adresse de retour.
Aucun retour ne sera accepté s’il apparaît que les produits ont été utilisés de manière inadéquate ou que les instructions et directives du vendeur n’ont pas été respectées.
Le client est tenu d’indiquer clairement l’endroit où l’article présente le défaut invoqué. Le service de garantie du vendeur prendra ensuite contact avec le fournisseur du produit, qui décidera de couvrir ou non le défaut invoqué par la garantie. Si le défaut peut être réparé, la réparation sera effectuée aux frais du vendeur, le produit sera ensuite retourné au client. Si le défaut invoqué n’est pas couvert par la garantie, le produit sera retourné au client.
Le renvoi des chaussures doit toujours se faire par paire, accompagnées de tous les accessoires. En raison de leur nature, les chaussures doivent visiblement avoir été bien entretenues pour bénéficier de la garantie. Les semelles des chaussures ne sont jamais couvertes par la garantie, sauf en cas de défaut de production manifeste.
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Le vendeur ne peut être tenu pour responsable du non-respect du délai de livraison quand ce retard est imputable au transporteur (BPOST), à la perte du produit ou à une grève. Le client déclare être informé des risques inhérents au transport et s’engage à adresser au transporteur toute demande à ce sujet.
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Les présentes conditions générales de vente et les conséquences juridiques qui en découlent sont régies exclusivement par le droit belge.
L’invalidation d’une des dispositions des présentes conditions générales n’altère en rien la validité des autres dispositions de ces conditions générales et n'entraîne en aucune manière leur annulation.
Tout litige directement ou indirectement relatif aux relations contractuelles de Delcambe Chaussures SPRL avec le client du site est de la compétence exclusive des cours et tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Mons (Belgique). Les parties conviennent de choisir Mons (Belgique) comme lieu dans lequel sont nées les obligations découlant de la livraison des produits par le vendeur au client.
Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d’exposer courtoisement sa situation. Les parties s’efforceront donc de trouver la meilleure solution pour répondre au mieux aux souhaits des clients dans des conditions raisonnables commercialement et en fonction des circonstances.
Le traitement des réclamations sera effectué en principe dans un délai maximal de 10 jours à partir du jour de la réception de la demande. Si aucune solution n’est possible dans ce délai, un accusé de réception sera adressé au client avec une indication sur le délai de traitement. L’identification de la personne ayant assuré le traitement de la réclamation du client sera précisée.
La carte de fidélité Delcambe peut être obtenue uniquement dans un magasin Delcambe. Elle ne peut pas être obtenue via le site internet de Delcambe, ni par envoi postal.
La carte de fidélité Delcambe procure les avantages suivants à son détenteur :
A chaque 7e article acheté soit dans un magasin Delcambe, soit sur le site internet Delcambe, le détenteur de la carte reçoit une réduction correspondant à 5% de la valeur totale de ces 7 articles ! Cette réduction sera déduite du 8e article que le détenteur achètera.
Après avoir profité de cette réduction, les compteurs de la carte de fidélité sont remis à zéro et une réduction est à nouveau appliquée lors de l’achat du 8e article.
Conditions d’utilisation:
Cet avantage ne tient compte que des articles achetés au prix plein, hors soldes et promotions ! Tout article soldé ou en promotion n’est pas pris en compte pour totaliser les 7 articles nécessaires à l’obtention de la réduction.
Les 7 articles peuvent être achetés séparément, sans limitation dans le temps.
La carte de fidélité peut également être utilisée sur le site internet de Delcambe. Le détenteur doit pour cela lier sa carte de fidélité à son compte. Lors d’un achat sur le site, après avoir confirmé son panier virtuel, il lui sera proposé :
- Soit de connecter sa carte à son compte (s’il possède déjà un compte Delcambe).
- Soit créer un compte Delcambe en y associant sa carte de fidélité.
Afin que ses achats soient comptabilisés sur sa carte de fidélité, le détenteur devra :
- En magasin : présenter sa carte de fidélité Delcambe à la caisse du magasin lors du paiement des articles.
- Sur le site internet Delcambe : avoir connecté sa carte à son compte. Il faut pour cela encoder le numéro de sa carte de fidélité (situé au dos de la carte de fidélité) ainsi que son code PIN personnel. Le code PIN est indiqué au bas de chaque ticket de caisse émis en magasin, lorsque la carte de fidélité a été utilisée. Si le détenteur n’est pas en possession de ticket de caisse émis dans un magasin Delcambe, il peut obtenir son code PIN par simple demande à l’adresse e-mail customercare@delcambe.be.
La carte de fidélité Delcambe est nominative et personnelle et ne peut être utilisée que par son propriétaire. Elle ne peut être en aucun cas cédée, revendue ou utilisée par un tiers. Les informations personnelles relatives au détenteur de la carte de fidélité communiquées lors de l’obtention de la carte doivent être réelles et correctes.
Delcambe Chaussures se réserve le droit de supprimer l’avantage et de retirer la carte de fidélité à toute personne n’ayant pas respecté les conditions d’utilisation de la carte de fidélité.
Les données à caractère personnel que vous fournissez dans le cadre de l’utilisation ou l’obtention de la carte de fidélité bénéficient des mêmes garanties de protection, telles que décrites à l’article 10 des présentes conditions de vente.
